ATHEMIS

Marque suisse · 506996 · Marque combinée · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
506996
Numéro de demande
09700/2002
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
ATHEMIS ((fig.))
Déposée
11 nov. 2002
Enregistrée
27 janv. 2003
Publiée
11 févr. 2003
Protégée jusqu’au
11 nov. 2032
Classification de Vienne
25.05.02, 26.04.02, 26.04.05, 26.04.10
Source
Swissreg

Produits et services

Finance, assurance et immobilier

Affaires financières, monétaires et immobilières, gestion de fortune et de patrimoine.

Sciences, technologie et informatique

Services juridiques et conseil juridique, notamment dans le domaine du notariat, de la procédure et de la fiscalité.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 mai 2022

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 12.05.2022

  2. 6 juin 2012

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 06.06.2012

  3. 30 juin 2003

    Transféré

    Titulaire
    Etude Athémis,, Pascal Moesch, Jaquet-Droz 32, 2300 La Chaux-de-Fonds → Pascal Moesch, Jaquet-Droz 32, 2300 La Chaux-de-Fonds

    Publié dans la FOSC No 122 du 30.06.2003

  4. 11 févr. 2003

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 27 du 11.02.2003

Parties

Titulaire

Pascal Moesch

2300 La Chaux-de-Fonds

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.