Marque figurative
Marque suisse · 507293 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 507293
- Numéro de demande
- 50167/2003
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 22 janv. 2003
- Enregistrée
- 4 févr. 2003
- Publiée
- 18 févr. 2003
- Radiée
- 26 août 2013
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Café, boulangerie et confiserie
Riz
Texte déposé
Riz.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 août 2013
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 26.08.2013
- 10 avr. 2007
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- LEMAN CONSULTING SA, Rte de Clementy 62, 1260 NYON → Leman Consulting S.A., Chemin de Précossy 31, 1260 Nyon
Publié dans la FOSC No 68 du 10.04.2007
- 18 févr. 2003
Enregistré
Publié dans la FOSC No 32 du 18.02.2003
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.