POTAPPEAL

Marque suisse · 507302 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
507302
Numéro de demande
09034/2002
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
14 oct. 2002
Enregistrée
4 févr. 2003
Publiée
18 févr. 2003
Radiée
9 mai 2023
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Gefässe aus Edelmetall für Haushalt oder Küche, insbesondere Gefässe aus Bronze.

Ustensiles de ménage et de cuisine

Gefässe nicht aus Edelmetall für Haushalt oder Küche, insbesondere Töpfe, In- und Outdoorgefässe aus Terracotta, Steinzeug, Terrazzo; Keramikgefässe; Gefässe aus Glas, Metall und Gusseisen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 mai 2023

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 09.05.2023

  2. 12 sept. 2012

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 12.09.2012

  3. 18 févr. 2003

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 32 du 18.02.2003

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.