M4

Marque suisse · 507416 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
507416
Numéro de demande
08777/2002
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
M4 ((fig.))
Déposée
8 oct. 2002
Enregistrée
6 févr. 2003
Publiée
20 févr. 2003
Radiée
13 mai 2013
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Vêtements et chaussures

Vêtements, chaussures, articles de chapellerie

Texte déposé

Bekleidungsstücke, Schuhwaren, Kopfbedeckungen.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 mai 2013

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 13.05.2013

  2. 20 févr. 2003

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 34 du 20.02.2003

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.