Samenkönig

Marque suisse · 507420 · Marque combinée · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
507420
Numéro de demande
09247/2002
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Samenkönig ((fig.))
Déposée
27 oct. 2002
Enregistrée
6 févr. 2003
Publiée
20 févr. 2003
Protégée jusqu’au
27 oct. 2032
Classification de Vienne
27.05.01, 27.05.25
Source
Swissreg

Produits et services

Viande, produits laitiers et conserves

Huiles comestibles

Texte déposé

Speiseöle.

Café, boulangerie et confiserie

Gewürze, Saucen.

Produits agricoles et horticoles

Graines

Texte déposé

Samenkörner.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 janv. 2023

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 13.01.2023

  2. 9 janv. 2023

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Adi Merz, Witenschwendi 6, 9100 Herisau → Adrian Merz, Thurstrasse 5, 8555 Müllheim

    Publié dans Swissreg le 09.01.2023

  3. 9 janv. 2023

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Franz Pschait, Ratsch 27, 8461 Ehrenhausen, Autriche → Franz Pschait, Sulztal 10, 8461 Ehrenhausen

    Publié dans Swissreg le 09.01.2023

  4. 27 juin 2012

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 27.06.2012

  5. 20 févr. 2003

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 34 du 20.02.2003

Parties

Titulaire

Franz Pschait

8461 Ehrenhausen

Mandataire

Adrian Merz

8555 Müllheim

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.