Marque figurative

Marque suisse · 507532 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
507532
Numéro de demande
09995/2002
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
21 nov. 2002
Enregistrée
11 févr. 2003
Publiée
25 févr. 2003
Radiée
24 juin 2013
Motif
Non prolongée
Couleurs revendiquées
Blau, schwarz, grau.
Source
Swissreg

Produits et services

Machines et moteurs

Machines-outils et leurs composants

Texte déposé

Werkzeugmaschinen und deren Bestandteile.

Traitement de matériaux

Traitement de matériaux

Texte déposé

Materialbearbeitung.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 juin 2013

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 24.06.2013

  2. 25 févr. 2003

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 37 du 25.02.2003

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.