Marque figurative
Marque suisse · 507532 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 507532
- Numéro de demande
- 09995/2002
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 21 nov. 2002
- Enregistrée
- 11 févr. 2003
- Publiée
- 25 févr. 2003
- Radiée
- 24 juin 2013
- Motif
- Non prolongée
- Couleurs revendiquées
- Blau, schwarz, grau.
- Source
- Swissreg
Produits et services
Machines et moteurs
Machines-outils et leurs composants
Texte déposé
Werkzeugmaschinen und deren Bestandteile.
Traitement de matériaux
Traitement de matériaux
Texte déposé
Materialbearbeitung.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 juin 2013
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 24.06.2013
- 25 févr. 2003
Enregistré
Publié dans la FOSC No 37 du 25.02.2003
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.