Marque figurative

Marque suisse · 50761/2003 · Marque spéciale, tridimensionnelle · Radiée

Inscription au registre

Numéro de demande
50761/2003
Statut
Radiée
Type
Marque spéciale, tridimensionnelle
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
10 mars 2003
Radiée
5 juin 2003
Motif
Rejetée pour motifs absolus
Source
Swissreg

Produits et services

Café, boulangerie et confiserie

Cacao et préparations à base de cacao, chocolat, produits de chocolat, confiserie, sucreries; bonbons; sucre; caramels, gommes à mâcher; produits de boulangerie, articles de pâtisserie, biscuits, gâteaux, gaufres; produits alimentaires compris da ns la classe 30 pour la préparation des desserts et des poudings; glaces comestibles, glaces à l'eau, sorbets, confiserie glacée, gâteaux glacés, produits pour la préparation de glaces comestibles et/ou glaces à l'eau et/ou sorbets et/ou confiserie glacée et/ou gâteaux glacés; céréales et préparations de céréales; céréales prêtes à consommer; céréales pour le petit-déjeuner; produits alimentaires à base de riz ou de farine.

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.