SDC

Marque suisse · 507713 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
507713
Numéro de demande
08557/2002
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
SDC ((fig.))
Déposée
3 oct. 2002
Enregistrée
20 févr. 2003
Publiée
6 mars 2003
Radiée
28 avr. 2023
Motif
Non prolongée
Couleurs revendiquées
Bleu (pantone 289C)
Priorité
04.04.2002 FR
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Produits et services

Machines et moteurs

Dispositifs et appareils de projection thermique (machines-outils) utilisant des chalumeaux et des torches à plasma.

Électronique, logiciels et instruments

Appareils et instruments photographiques et cinématographiques, appareils et instruments de mesure et de contrôle nommément capteurs électriques et électroniques de vitesses, de déplacements, de températures, de vibrations, de positions et de pressions; logiciels spécifiques pour le traitements et le pilotage des informations et données relatives à la projection thermique.

Construction et réparation

Réparation et reconditionnement de tous types de pièces métalliques et en matériaux composites.

Traitement de matériaux

Traitements des métaux et des matériaux composites nommément protection contre l'oxydation ou la corrosion chimique; traitements permettant l'augmentation des caractéristiques mécaniques de surface par dépôts de matière.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 avr. 2023

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 28.04.2023

  2. 3 oct. 2012

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 03.10.2012

  3. 7 févr. 2011

    Fusionné

    Titulaire
    SNECMA SERVICES S.A., 2, Boulevard du Général Martial Valin, 75015 Paris, France → SNECMA, 2 boulevard du Général Martial Valin, 75015 Paris, France
    Mandataire
    Micheli & Cie, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex → MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 07.02.2011

  4. 6 mars 2003

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 44 du 06.03.2003

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.