Marque figurative
Marque suisse · 507728 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 507728
- Numéro de demande
- 50335/2002
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 5 déc. 2002
- Enregistrée
- 25 févr. 2003
- Publiée
- 11 mars 2003
- Protégée jusqu’au
- 5 déc. 2032
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 26.13.01, 26.13.25
- Source
- Swissreg
Produits et services
Électronique, logiciels et instruments
Appareils et instruments scientifiques, photographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de contrôle et d'enseignement; machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement de données pour ordinateurs, en particulier CD-ROM et DVD; publications électroniques.
Papier et imprimés
Papier, carton et produits en ces matières, compris dans cette classe; produits de l'imprimerie; photographies; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils)
Texte déposé
Papier, carton et produits en ces matières, compris dans cette classe; produits de l'imprimerie; photographies; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils).
Vêtements et chaussures
Vêtements, chaussures, chapellerie
Texte déposé
Vêtements, chaussures, chapellerie.
Jeux, jouets et articles de sport
Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport compris dans cette classe.
Éducation, divertissement et sport
Education; formation; divertissement, activités sportives et culturelles.
Sciences, technologie et informatique
Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs; services d'analyse et de recherches industrielles; conception de logiciels; services juridiques.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 juin 2026
Mandataire radié
- Mandataire
- EBD Rechtsanwälte AG, Steinstrasse 21, 8003 Zürich (supprimé)
Publié dans Swissreg le 02.06.2026
- 2 juin 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- TRADAMARCA SA, Avenue du Prieuré 8, 1009 Pully
Publié dans Swissreg le 02.06.2026
- 10 mars 2026
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Agence mondiale antidopage, Avenue du Tribunal Fédéral 34, 1005 Lausanne → Agence mondiale antidopage, Avenue de Rhodanie 54, 1007 Lausanne
Publié dans Swissreg le 10.03.2026
- 1 juil. 2022
Prolongé
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 15 juin 2022
Partiellement radié
- LPS
- 5, Produits pharmaceutiques et vétérinaires; produits hygiéniques pour la médicine; substances diététiques à usage médical; désinfectants., 9, Appareils et instruments scientifiques, photographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de contrôle et d'enseignement; machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement de données pour ordinateurs, en particulier CD-ROM et DVD; publications électroniques., 10, Appareils et instruments médicaux et vétérinaires., 16, Papier, carton et produits en ces matières, compris dans cette classe; produits de l'imprimerie; photographies; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils)., 25, Vêtements, chaussures, chapellerie., 28, Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport compris dans cette classe., 41, Education; formation; divertissement, activités sportives et culturelles., 42, Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs; services d'analyse et de recherches industrielles; conception de logiciels; services juridiques., 44, Service médicaux; services vétérinaires. → 9, Appareils et instruments scientifiques, photographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de contrôle et d'enseignement; machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement de données pour ordinateurs, en particulier CD-ROM et DVD; publications électroniques., 16, Papier, carton et produits en ces matières, compris dans cette classe; produits de l'imprimerie; photographies; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils)., 25, Vêtements, chaussures, chapellerie., 28, Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport compris dans cette classe., 41, Education; formation; divertissement, activités sportives et culturelles., 42, Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs; services d'analyse et de recherches industrielles; conception de logiciels; services juridiques.
- Classification internationale
- 5,9-10,16,25,28,41-42,44 → 9,16,25,28,41-42
Publié dans Swissreg le 15.06.2022
- 2 nov. 2020
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Felix Grether, c/o EBD Rechtsanwälte, Rämistrasse 46, 8001 Zürich → EBD Rechtsanwälte AG, Steinstrasse 21, 8003 Zürich
Publié dans Swissreg le 02.11.2020
- 3 oct. 2012
Prolongé
Publié dans Swissreg le 03.10.2012
- 5 mars 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Brem & Borer, Militärstrasse 76, Postfach 3976, 8021 Zürich → Felix Grether, c/o EBD Rechtsanwälte, Rämistrasse 46, 8001 Zürich
Publié dans la FOSC No 44 du 05.03.2007
1 entrée antérieure
- 11 mars 2003
Enregistré
Publié dans la FOSC No 47 du 11.03.2003
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.