YVORNE AVY
Marque suisse · 507805 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 507805
- Numéro de demande
- 06169/2002
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- YVORNE AVY ((fig.))
- Déposée
- 12 juil. 2002
- Enregistrée
- 25 févr. 2003
- Publiée
- 11 mars 2003
- Protégée jusqu’au
- 12 juil. 2032
- Classification de Vienne
- 05.03.04, 05.03.13, 05.03.14, 27.05.01, 27.05.12
- Source
- Swissreg
Produits et services
Boissons alcoolisées
Vin bénéficiant de l'appellation d'orignie contrôlée Yvorne.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 juin 2022
Prolongé
Publié dans Swissreg le 28.06.2022
- 4 juil. 2012
Prolongé
Publié dans Swissreg le 04.07.2012
- 28 sept. 2011
Mandataire radié
- Mandataire
- ROTH + SAUTER SA, La Pâle, 1026 Denges (supprimé)
Publié dans Swissreg le 28.09.2011
- 28 oct. 2008
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- ASSOCIATION VITICOLE D'YVORNE, Les Maisons Neuves, 1853 Yvorne → Artisans Vignerons d'Yvorne Société coopérative, Les Maisons Neuves 5, Case postale 43, 1853 Yvorne
Publié dans Swissreg le 28.10.2008
- 11 mars 2003
Enregistré
Publié dans la FOSC No 47 du 11.03.2003
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.