LA VOLUTE
Marque suisse · 508053 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 508053
- Numéro de demande
- 50366/2002
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 10 déc. 2002
- Enregistrée
- 4 mars 2003
- Publiée
- 18 mars 2003
- Radiée
- 15 juil. 2013
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Horlogerie; montres, horloges, pendules; mouvements et autres composants mécaniques pour montres et leurs parties, à savoir boîtier, aiguilles, couronnes, lunettes, cadrans et bracelets de diverses matières; écrins et étuis pour montres; articles de bijouterie et pierres précieuses.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 2013
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 15.07.2013
- 18 mars 2003
Enregistré
Publié dans la FOSC No 52 du 18.03.2003
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.