NUMERUS CLAUSUS
Marque suisse · 508103 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 508103
- Numéro de demande
- 09577/2002
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 8 nov. 2002
- Enregistrée
- 10 mars 2003
- Publiée
- 25 mars 2003
- Protégée jusqu’au
- 8 nov. 2032
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 mai 2022
Prolongé
Publié dans Swissreg le 09.05.2022
- 7 nov. 2012
Prolongé
Publié dans Swissreg le 07.11.2012
- 27 janv. 2011
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Montres Jaquet Droz SA (Montres Jaquet Droz AG), (Montres Jaquet Droz Ltd.), Rue Jaquet Droz 5, 2300 La Chaux-de-Fonds → Montres Jaquet Droz SA (Montres Jaquet Droz AG), (Montres Jaquet Droz Ltd), 2, allée du Tourbillon, 2300 La Chaux-de-Fonds
Publié dans Swissreg le 27.01.2011
- 14 janv. 2008
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Montres Jaquet-Droz SA (Montres Jaquet-Droz AG), (Montres Jaquet-Droz Ltd.), c/o Caisse de pensions Swatch Group, Faubourg de l'Hôpital 3, 2000 Neuchâtel → Montres Jaquet Droz SA (Montres Jaquet Droz AG), (Montres Jaquet Droz Ltd.), Rue Jaquet Droz 5, 2300 La Chaux-de-Fonds
Publié dans la FOSC No 8 du 14.01.2008
- 14 janv. 2008
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- The Swatch Group AG (The Swatch Group SA), (The Swatch Group Ltd.), 6, Faubourg du Lac, 2501 Biel/Bienne → The Swatch Group SA (The Swatch Group AG), (The Swatch Group Ltd.), 6, Faubourg du Lac, 2501 Biel/Bienne
Publié dans la FOSC No 8 du 14.01.2008
- 25 mars 2003
Enregistré
Publié dans la FOSC No 57 du 25.03.2003
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.