Marque figurative
Marque suisse · 508119 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 508119
- Numéro de demande
- 10408/2002
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 6 déc. 2002
- Enregistrée
- 10 mars 2003
- Publiée
- 25 mars 2003
- Protégée jusqu’au
- 6 déc. 2032
- Couleurs revendiquées
- Bleu, violet, rouge, orange, rose, jaune, marron et vert.
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 05.07.01, 08.01.19, 08.01.22, 19.13.21
- Source
- Swissreg
Produits et services
Viande, produits laitiers et conserves
Lait, crème, beurre, fromage, yoghourts et autres préparations à base de lait, succédanés du lait, oeufs, gelées, fruits, légumes, préparations de protéines pour l'alimentation humaine; agents blanchissants du café et/ou du thé.
Café, boulangerie et confiserie
Café, extraits de café et préparation à base de café; succédanés du café et extraits de succédanés du café; thé, extraits de thé et préparations à base de thé; cacao et préparations à base de cacao, chocolat, produits de chocolat, confiserie, sucreries; bonbons, pastilles ou dragées de confiserie ou de sucreries fourrées de chocolat; chewing-gums, sucre; édulcorants naturels; produits de boulangerie, pain, levure, articles de pâtisserie; biscuits, gâteaux, gaufres, desserts d'origine végétable et autres desserts faits principalement à base de céréales et/ou de chocolat, pouding; glaces comestibles, produits pour la préparation de glaces comestibles; miel et succédanés du miel; céréales et préparation à base de céréales, céréales pour le petit déjeuner, céréales en forme de barres, riz, pâtes alimentaires, produits alimentaires à base de riz, de farine ou de céréales, également sous forme de plats cuisinés; sauces; produits pour aromatiser ou assaisonner les aliments, sauces à salade, mayonnaise.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 nov. 2022
Prolongé
Publié dans Swissreg le 17.11.2022
- 25 nov. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Société des Produits Nestlé S.A., Avenue Nestlé 55, 1800 Vevey
Publié dans Swissreg le 25.11.2019
- 20 août 2019
Mandataire radié
- Mandataire
- Nestec S.A., Avenue Nestlé 55, 1800 Vevey (supprimé)
Publié dans Swissreg le 20.08.2019
- 7 déc. 2011
Prolongé
Publié dans Swissreg le 07.12.2011
- 25 mars 2003
Enregistré
Publié dans la FOSC No 57 du 25.03.2003
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.