CYRIL RATEL
Marque suisse · 508131 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 508131
- Numéro de demande
- 10080/2002
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- CYRIL RATEL ((fig.))
- Déposée
- 25 nov. 2002
- Enregistrée
- 10 mars 2003
- Publiée
- 25 mars 2003
- Radiée
- 1 juil. 2013
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Horlogerie et instruments chronométriques
Texte déposé
Horlogerie et instruments chronométriques.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2013
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 01.07.2013
- 25 mars 2003
Enregistré
Publié dans la FOSC No 57 du 25.03.2003
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.