Document CopyCentre

Marque suisse · 508482 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
508482
Numéro de demande
08636/2002
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
7 oct. 2002
Enregistrée
25 mars 2003
Publiée
8 avr. 2003
Protégée jusqu’au
7 oct. 2032
Langue de la procédure
français

Produits et services

Peintures et vernis

Encres (toner) pour photocopieurs, télécopieurs et imprimantes; cartouches d'encre (toner) pour photocopieurs, télécopieurs et imprimantes.

Cosmétiques et produits de nettoyage

Produits de nettoyage pour photocopieurs, télécopieurs, scanners et imprimantes.

Électronique, logiciels et instruments

Appareils électroniques compris dans cette classe; photocopieurs, télécopieurs, scanners, imprimantes; équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs et périphériques d'ordinateur compris dans cette classe, logiciels; parties et accessoires de tous les produits précités, compris dans cette classe.

Papier et imprimés

Papier et articles de papeterie pour photocopieurs, télécopieurs et imprimantes; matériel d'instruction (à l'exception des appareils) pour l'utilisation, l'entretien, et la réparation de photocopieurs, de télécopieurs, d'imprimantes et de scanners.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 août 2026

    Mandataire radié

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 31.08.2026

  2. 31 août 2026

    Transféré

    Titulaire
    Xerox Corporation, 45 Glover Avenue, Norwalk, Connecticut 06856, Etats-Unis d'Amérique → XRX BrandCo Holdings LLC, 401 Merritt 7, Norwalk, Connecticut 06851-1056, Etats-Unis d'Amérique, Xerox Corporation, 800 Long Ridge Road, Stamford (CT 06904), Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 31.08.2026

  3. 31 août 2026

    Transféré

    Titulaire
    XRX BrandCo Holdings LLC, 401 Merritt 7, Norwalk, Connecticut 06851-1056, Etats-Unis d'Amérique, Xerox Corporation, 800 Long Ridge Road, Stamford (CT 06904), Etats-Unis d'Amérique → XRX BrandCo LLC, 401 Merritt 7, Norwalk, Connecticut 06851-1056, Etats-Unis d'Amérique, XRX BrandCo Holdings LLC, Suite 202, 103 Foulk Road, Wilmington, Delaware 19803, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 31.08.2026

  4. 31 août 2026

    Transféré

    Titulaire
    XRX BrandCo LLC, 401 Merritt 7, Norwalk, Connecticut 06851-1056, Etats-Unis d'Amérique, XRX BrandCo Holdings LLC, Suite 202, 103 Foulk Road, Wilmington, Delaware 19803, Etats-Unis d'Amérique → XRX BrandCo LLC, 401 Merritt 7, Norwalk, Connecticut 06851-1056, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 31.08.2026

  5. 29 sept. 2022

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 29.09.2022

  6. 22 oct. 2012

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Xerox Corporation, 800 Long Ridge Road, Stamford (CT 06904), Etats-Unis d'Amérique → Xerox Corporation, 45 Glover Avenue, Norwalk, Connecticut 06856, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 22.10.2012

  7. 3 oct. 2012

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 03.10.2012

  8. 23 mai 2011

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Novagraaf International SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets → Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 23.05.2011

1 entrée antérieure
  1. 8 avr. 2003

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 67 du 08.04.2003

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.