Marque figurative
Marque suisse · 508644 · Marque spéciale, tridimensionnelle · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 508644
- Numéro de demande
- 11734/2001
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque spéciale, tridimensionnelle
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 14 oct. 2002
- Enregistrée
- 26 mars 2003
- Publiée
- 9 avr. 2003
- Protégée jusqu’au
- 14 oct. 2032
- Classification de Vienne
- 17.01.01, 17.01.06, 17.01.07
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Chronographe.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 avr. 2022
Prolongé
Publié dans Swissreg le 13.04.2022
- 27 nov. 2015
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Turlen Holding SA, c/o Sipo S.A., Chemin du Château 26A, 2805 Soyhières → Turlen Holding SA, Rue du Jura 11, 2345 Les Breuleux
Publié dans Swissreg le 27.11.2015
- 30 oct. 2012
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Soprintel S.A., Place du Marché 12, 2300 La Chaux-de-Fonds → Soprintel S.A., Rue Neuve 8, 2300 La Chaux-de-Fonds
Publié dans Swissreg le 30.10.2012
- 10 juil. 2012
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Turlen Holding SA, c/o C.M. Management Services S.A., Rue de l'Avenir 23, 2800 Delémont → Turlen Holding SA, c/o Sipo S.A., Chemin du Château 26A, 2805 Soyhières
Publié dans Swissreg le 10.07.2012
- 10 juil. 2012
Prolongé
Publié dans Swissreg le 10.07.2012
- 21 sept. 2010
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Soprintel S.A., Avenue Léopold-Robert 23-25, 2300 La Chaux-de-Fonds → Soprintel S.A., Place du Marché 12, 2300 La Chaux-de-Fonds
Publié dans Swissreg le 21.09.2010
- 30 oct. 2006
Transféré
- Titulaire
- Haltin SA, c/o C.M. Management Services S. A., Rue de l' Avenir 23, 2800 Delémont → Turlen Holding SA, c/o C.M. Management Services S.A., Rue de l'Avenir 23, 2800 Delémont
- Mandataire
- Soprintel S.A., Avenue Léopold-Robert 23-25, 2300 La Chaux-de-Fonds
Publié dans la FOSC No 210 du 30.10.2006
- 4 sept. 2006
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Turlen Holding S.A., c/o CM Management Services S.A., Rue de l'Avenir 23, 2800 Delémont → Haltin SA, c/o C.M. Management Services S. A., Rue de l' Avenir 23, 2800 Delémont
Publié dans la FOSC No 170 du 04.09.2006
2 entrées antérieures
- 24 nov. 2003
Transféré
- Titulaire
- Richard Mille, c/o Soprintel S.A., 23-25, avenue Léopold-Robert, 2300 La Chaux-de-Fonds → Turlen Holding S.A., c/o CM Management Services S.A., Rue de l'Avenir 23, 2800 Delémont
- Mandataire
- Soprintel S.A., 23-25, avenue Léopold-Robert, 2300 La Chaux-de-Fonds (supprimé)
Publié dans la FOSC No 226 du 24.11.2003
- 9 avr. 2003
Enregistré
Publié dans la FOSC No 68 du 09.04.2003
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.