HAPPY SPIRIT
Marque suisse · 508701 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 508701
- Numéro de demande
- 10809/2002
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 19 mars 2003
- Enregistrée
- 26 mars 2003
- Publiée
- 9 avr. 2003
- Protégée jusqu’au
- 19 mars 2033
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué compris dans cette classe, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques et leurs parties.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 janv. 2023
Prolongé
Publié dans Swissreg le 18.01.2023
- 1 juin 2016
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- INFOSUISSE, Information Horlogère et, Industrielle, 18, rue du Grenier, 2302 La Chaux-de-Fonds → INFOSUISSE, Information Horlogère et Industrielle, Rue du Grenier 18, 2300 La Chaux-de-Fonds
Publié dans Swissreg le 01.06.2016
- 13 mars 2013
Prolongé
Publié dans Swissreg le 13.03.2013
- 9 avr. 2003
Enregistré
Publié dans la FOSC No 68 du 09.04.2003
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.