MODULO

Marque suisse · 508811 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
508811
Numéro de demande
09941/2002
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
MODULO ((fig.))
Déposée
13 déc. 2002
Enregistrée
27 mars 2003
Publiée
10 avr. 2003
Radiée
27 juin 2003
Motif
À la demande du titulaire
Source
Swissreg

Produits et services

Machines et moteurs

Maschinen, nämlich die Typen beziehungsweise für eine Zelle, die zur automatischen Montage von Produkten der Automobilindustrie und der Elektronik-Industrie dienen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juil. 2003

    Radié à la demande du titulaire

    Publié dans la FOSC No 137 du 21.07.2003

  2. 10 avr. 2003

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 69 du 10.04.2003

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.