Marque figurative

Marque suisse · 508816 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
508816
Numéro de demande
10937/2002
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
12 déc. 2002
Enregistrée
27 mars 2003
Publiée
10 avr. 2003
Radiée
15 juil. 2013
Motif
Non prolongée
Couleurs revendiquées
Schwarz, gelb, rot.
Source
Swissreg

Produits et services

Café, boulangerie et confiserie

Konditorwaren; Schokoladenprodukte, insbesondere mit Spirituosen gefüllte Pralinen.

Boissons alcoolisées

Alkoholische Getränke (ausgenommen Biere), insbesondere Weine und Spirituosen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2013

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.07.2013

  2. 27 juin 2010

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Troller Hitz Troller & Partner, Rechtsanwälte, Schweizerhofquai 2, Postfach, 6002 Luzern → Troller Hitz Troller, Rechtsanwälte, Schweizerhofquai 2, Postfach, 6002 Luzern

    Publié dans Swissreg le 27.06.2010

  3. 10 avr. 2003

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 69 du 10.04.2003

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.