HCPlus
Marque suisse · 508866 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 508866
- Numéro de demande
- 50326/2002
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 4 déc. 2002
- Enregistrée
- 1 avr. 2003
- Publiée
- 15 avr. 2003
- Radiée
- 28 juin 2023
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Électronique, logiciels et instruments
Logiciels
Texte déposé
Software.
Sciences, technologie et informatique
Erstellen von Programmen für die Datenverarbeitung für Betriebe im Gesundheitswesen.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 juin 2023
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 28.06.2023
- 7 nov. 2012
Prolongé
Publié dans Swissreg le 07.11.2012
- 15 avr. 2003
Enregistré
Publié dans la FOSC No 72 du 15.04.2003
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.