Marque figurative
Marque suisse · 508906 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 508906
- Numéro de demande
- 10539/2002
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 11 déc. 2002
- Enregistrée
- 1 avr. 2003
- Publiée
- 15 avr. 2003
- Protégée jusqu’au
- 11 déc. 2032
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 04.05.02, 19.03.03, 19.03.21
Produits et services
Papier et imprimés
Papier, carton et produits en ces matières; imprimés et produits de l'imprimerie.
Viande, produits laitiers et conserves
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confiture, compotes; oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.
Café, boulangerie et confiserie
Farines et préparations faites de céréales; levure; mayonnaise; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices, produits pour aromatiser ou assaisonner les aliments; ketchup; glace à rafraîchir.
Restauration et hébergement
Caféterias; bars; cantines; restaurants libre-services; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars).
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 nov. 2022
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.11.2022
- 25 nov. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Société des Produits Nestlé S.A., Avenue Nestlé 55, 1800 Vevey
Publié dans Swissreg le 25.11.2019
- 27 sept. 2011
Prolongé
Publié dans Swissreg le 27.09.2011
- 15 avr. 2003
Enregistré
Publié dans la FOSC No 72 du 15.04.2003
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.