COMBINED ABS

Marque suisse · 508962 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
508962
Numéro de demande
10645/2002
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
16 déc. 2002
Enregistrée
2 avr. 2003
Publiée
16 avr. 2003
Protégée jusqu’au
16 déc. 2032
Langue de la procédure
allemand
Source
Swissreg

Produits et services

Véhicules

Motorfahrzeuge und deren Bremsen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 oct. 2022

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 11.10.2022

  2. 17 oct. 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ammann Patentanwälte AG Bern, Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern → BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25

    Publié dans Swissreg le 17.10.2012

  3. 17 oct. 2012

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 17.10.2012

  4. 16 avr. 2003

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 73 du 16.04.2003

Parties

Titulaire

Honda Giken Kogyo Kabushiki Kaisha

HONDA GIKEN KOGYO KABUSHIKI KAISHA

No. 1-1, 2-chome, Minami-aoyama, Minato-ku, Tokyo, JP

Mandataire

Bovard AG

BOVARD SA

Conseils en propriété intellectuelle Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.