PLANT ROBERT ROBEZ ROBAZ
Marque suisse · 509002 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 509002
- Numéro de demande
- 03679/2002
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Genre
- Marque collective
- Telle qu’enregistrée
- PLANT ROBERT ROBEZ ROBAZ ((fig.))
- Déposée
- 30 janv. 2003
- Enregistrée
- 2 avr. 2003
- Publiée
- 16 avr. 2003
- Protégée jusqu’au
- 30 janv. 2033
- Classification de Vienne
- 06.03.01, 06.03.02, 18.03.02, 18.03.09, 18.03.23, 26.04.02, 26.04.07, 26.04.16, 26.04.22
- Source
- Swissreg
Produits et services
Boissons alcoolisées
Boissons alcooliques (vin bénéficiant de l'appellation d'origine Lavaux).
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 mars 2023
Prolongé
Publié dans Swissreg le 14.03.2023
- 2 mars 2023
Fusionné
- Titulaire
- COMMUNE DE CULLY,, Municipalité, Route de Lausanne 1, 1096 Cully → Commune de Bourg-en-Lavaux, Route de Lausanne 2, Case postale 112, 1096 Cully
Publié dans Swissreg le 02.03.2023
- 30 janv. 2013
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.01.2013
- 16 avr. 2003
Enregistré
Publié dans la FOSC No 73 du 16.04.2003
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.