Marque figurative

Marque suisse · 509018 · Marque figurative · En vigueur

La marque Marque figurative telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
509018
Numéro de demande
10612/2002
Statut
En vigueur
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
13 déc. 2002
Enregistrée
2 avr. 2003
Publiée
16 avr. 2003
Protégée jusqu’au
13 déc. 2032
Langue de la procédure
allemand
Classification de Vienne
25.05.25, 26.07.25, 26.13.25
Source
Swissreg

Produits et services

Véhicules

Véhicules à moteur; Moteurs pour véhicules terrestres

Texte déposé

Motorfahrzeuge; Motoren für Landfahrzeuge.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Parties

Titulaire

Toyota Jidosha Kabushiki Kaisha (Toyota Motor Corporation)

Toyota-shi (Aichi-ken), JP

Mandataire

Schaad Balass Menzl & Partner AG Patent- und Markenanwälte

8034 Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.