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Marque suisse · 509153 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement: 509153
Numéro de demande: 50180/2002
Statut: Radiée
Type: Marque verbale
Déposée: 11 oct. 2002
Enregistrée: 7 avr. 2003
Publiée: 23 avr. 2003
Radiée: 13 mai 2013
Motif: Non prolongée
Source: Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques

Dispositifs et équipements mécaniques pour protéger et sécuriser des espaces clos dans des véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, à savoir serrures métalliques et autres dispositifs mécaniques, tels que barres de calage, destinés à sécuriser des portes, passages et autres accès à des espaces sécurisés; appareils et instruments mécaniques pour caler de manière automatique des portes, passages et autres accès à des espaces sécurisés; serrures pour véhicules et serrures pour appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, y compris les serrures utilisées à l'intérieur de véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.

Électronique, logiciels et instruments

Appareils et instruments nautiques, géodésiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), de sécurité et de protection; dispositifs et équipements électriques et/ou électroniques, contenant aussi des parties mécaniques, pour protéger et sécuriser des espaces clos; dispositifs et équipements électriques et/ou électroniques, contenant aussi des parties mécaniques, pour sécuriser des portes, passages et autres accès à des espaces sécurisés; équipement pour le traitement de l'information en relation avec des dispositifs et équipements de sécurité; logiciels pour dispositifs et équipements de sécurité; appareils de commande et de gestion de paramètres pour dispositifs et équipements de sécurité; appareils et instruments électriques et/ou électroniques, contenant aussi des parties mécaniques, pour caler de manière automatique des portes, passages et autres accès à des espaces sécurisés; serrures électriques; dispositifs et équipements électriques et/ou électroniques pour administrer et contrôler l'accès à des espaces sécurisés; armoires et tableaux de distribution; mesureurs, enregistreurs et équilibreurs de pression atmosphérique pour espaces sécurisés de véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

13 mai 2013
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 13.05.2013
8 mars 2011
Adresse du titulaire modifiée
Titulaire
Vibro-Meter SA, Fabrique d'appareils de mesure et d'enregistrement électroniques, Route de Moncor 4, 1752 Villars-sur-Glâne → Meggitt SA, Moncor, 1752 Villars-sur-Glâne
Publié dans Swissreg le 08.03.2011
2 févr. 2011
Adresse du mandataire modifiée
Mandataire
Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25
Publié dans Swissreg le 02.02.2011
30 juin 2003
LPS
LPS
6, Dispositifs et équipements mécaniques pour protéger et sécuriser des espaces clos dans des véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, à savoir serrures métalliques et autres dispositifs mécaniques, tel que barres de calage, destinés à sécuriser des portes, passages et autres accès à des espaces sécurisés; appareils et instruments mécaniques pour caler de manière automatique des portes, passages et autres accès à des espaces sécurisés; serrures pour véhicules et serrures pour appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, y compris les serrures utilisées à l'intérieur de véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau., 9, Appareils et instruments nautiques, géodésiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), de sécurité et de protection; dispositifs et équipements électriques, et/ou électroniques, contenant aussi des parties mécaniques, pour protéger et sécuriser des espaces clos; dispositifs et équipements électriques et/ou électroniques, contenant aussi des parties mécaniques, pour sécuriser des portes, passages et autres accès à des espaces sécurisés; équipement pour le traitement de l'information en relation avec des dispositifs et équipements de sécurité; logiciels pour dispositifs et équipements de sécurité; appareils de commande et de gestion de paramètres pour dispositifs et équipements de sécurité; appareils et instruments électriques et/ou électroniques, contenant aussi des parties mécaniques, pour caler de manière automatique des portes, passages et autres accès à des espaces sécurisés; serrures électriques; dispositifs et équipements électriques et/ou électroniques pour administrer et contrôler l'accès à des espaces sécurisés; armoires et tableaux de distribution; mesureurs, enregistreurs et équilibreurs de pression atmosphérique pour espaces sécurisés de véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. → 6, Dispositifs et équipements mécaniques pour protéger et sécuriser des espaces clos dans des véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, à savoir serrures métalliques et autres dispositifs mécaniques, tels que barres de calage, destinés à sécuriser des portes, passages et autres accès à des espaces sécurisés; appareils et instruments mécaniques pour caler de manière automatique des portes, passages et autres accès à des espaces sécurisés; serrures pour véhicules et serrures pour appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, y compris les serrures utilisées à l'intérieur de véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau., 9, Appareils et instruments nautiques, géodésiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), de sécurité et de protection; dispositifs et équipements électriques et/ou électroniques, contenant aussi des parties mécaniques, pour protéger et sécuriser des espaces clos; dispositifs et équipements électriques et/ou électroniques, contenant aussi des parties mécaniques, pour sécuriser des portes, passages et autres accès à des espaces sécurisés; équipement pour le traitement de l'information en relation avec des dispositifs et équipements de sécurité; logiciels pour dispositifs et équipements de sécurité; appareils de commande et de gestion de paramètres pour dispositifs et équipements de sécurité; appareils et instruments électriques et/ou électroniques, contenant aussi des parties mécaniques, pour caler de manière automatique des portes, passages et autres accès à des espaces sécurisés; serrures électriques; dispositifs et équipements électriques et/ou électroniques pour administrer et contrôler l'accès à des espaces sécurisés; armoires et tableaux de distribution; mesureurs, enregistreurs et équilibreurs de pression atmosphérique pour espaces sécurisés de véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.
Classification internationale
6,9 → 6,9
Publié dans la FOSC No 122 du 30.06.2003
23 avr. 2003
Enregistré
Publié dans la FOSC No 76 du 23.04.2003

Parties

Titulaire

Meggitt SA

Moncor, 1752 Villars-sur-Glâne

Mandataire

Bovard AG

BOVARD SA

Conseils en propriété intellectuelle Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.