Marque figurative

Marque suisse · 509241 · Marque figurative · Radiée

La marque Marque figurative telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
509241
Numéro de demande
01277/2003
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
27 févr. 2003
Enregistrée
10 avr. 2003
Publiée
24 avr. 2003
Radiée
30 sept. 2013
Motif
Non prolongée

Produits et services

Vêtements et chaussures

Vêtements, couvre-chefs, chaussures

Texte déposé

Bekleidungsstücke, Kopfbedeckungen, Schuhwaren.

Jeux, jouets et articles de sport

Sportgeräte, -artikel für Sommer und Winter, die aus einem elastischen und/oder einem faltbaren Kissenfahrzeug bestehen.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 sept. 2013

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 30.09.2013

  2. 24 avr. 2003

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 77 du 24.04.2003

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.