Marque figurative
Marque suisse · 509425 · Marque spéciale, tridimensionnelle · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 509425
- Numéro de demande
- 00714/2003
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque spéciale, tridimensionnelle
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 6 févr. 2003
- Enregistrée
- 16 avr. 2003
- Publiée
- 30 avr. 2003
- Protégée jusqu’au
- 6 févr. 2033
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 19.07.01, 19.07.06, 19.07.12, 19.07.22, 19.07.23, 28.03.00
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bières et boissons sans alcool
Boissons non-alcooliques, à savoir boissons à base de thé prêtes à l'emploi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 nov. 2022
Prolongé
Publié dans Swissreg le 24.11.2022
- 7 nov. 2012
Prolongé
Publié dans Swissreg le 07.11.2012
- 2 nov. 2010
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- KIRKER & Cie,, Conseils en Marques SA, 122, rue de Genève, Case Postale 153, 1226 Thônex → Kirker & Cie SA, Conseils en Marques, Rue de Genève 122,, Case Postale 153, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 02.11.2010
- 13 avr. 2010
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Beverage Partners Worldwide SA, In der Luberzen 42, 8902 Urdorf → Beverage Partners Worldwide SA, Mürtschenstrasse 27, Baslerpark, 8048 Zürich
Publié dans Swissreg le 13.04.2010
- 22 sept. 2003
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Beverage Partners Worldwide S.A., 45, Chemin des Primevères, 1701 Fribourg → Beverage Partners Worldwide SA, In der Luberzen 42, 8902 Urdorf
Publié dans la FOSC No 181 du 22.09.2003
- 30 avr. 2003
Enregistré
Publié dans la FOSC No 81 du 30.04.2003
Parties
Titulaire
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.