OCEANS

Marque suisse · 509472 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
509472
Numéro de demande
00271/2003
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
17 janv. 2003
Enregistrée
17 avr. 2003
Publiée
1 mai 2003
Protégée jusqu’au
17 janv. 2033
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Montres bracelets avec les mouvements quarz ou mécaniques, de la fabrication suisse.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 nov. 2022

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 11.11.2022

  2. 5 sept. 2012

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 05.09.2012

  3. 1 mai 2003

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 82 du 01.05.2003

Parties

Titulaire

OCEAN MONTRES SA

Route du Platy 7a, 1752 Villars-sur-Glâne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.