CLS
Marque suisse · 509549 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 509549
- Numéro de demande
- 00027/2003
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- CLS ((fig.))
- Déposée
- 6 janv. 2003
- Enregistrée
- 23 avr. 2003
- Publiée
- 7 mai 2003
- Radiée
- 12 août 2013
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Électronique, logiciels et instruments
Matériel hardware; logiciel en relation avec la fourniture d'informations financières gérant des opérations financières; interfaces informatiques; appareils et instruments de télécommunication; ordinateurs; claviers d'ordinateur; périphériques d'ordinateurs; logiciels et publications sous forme électronique fournies en ligne depuis un recueil de données dans un fichier central ou depuis des aménagements sur Internet (y compris les sites web); logiciels et appareils de télécommunication (y compris les modems) pour permettre la connexion à un recueil de données dans un fichier central sur Internet; logiciel permettant la recherche de données.
Finance, assurance et immobilier
Services financiers, à savoir services de règlement pour opérations de change de monnaies étrangères, services de négociateur à terme (settlement agent), services concernant des règlements de compte en compte et opérations en boucle (circles processing), services concernant la division de transactions en vue de règlements, services concernant des comptes bancaires de dépôt, services concernant la mise à la disposition d'un découvert et prise de titres et de garanties de cautionnements liés à ces découverts, mise à disposition de services financiers de compensation interne bilatéraux et multilatéraux, prélèvement de marges financières, calculation de montants de règlement net, gestion de situations de non-observation d'une obligation contractuelle, partage de pertes, services de mise à la disposition d'un échange réciproque entre des institutions financières concernant les chèques, les instruments de paiement certifiés, les paiements ou autres obligations et le règlement des différences; analyses financières; consultations financières; services d'échange relatifs aux actions, aux titres, aux matières premières, aux opérations à terme et aux options; services financiers, à savoir organisation et exploitation de marchés d'échange relatifs à des instruments financiers; fourniture d'informations financières relatives à des opérations d'échange.
Télécommunications
Services en matière de télécommunications; communication aux moyens de terminaux d'ordinateurs; transmission de messages, d'informations et d'images par ordinateur; transmission de données par voie électronique; transmission de messages; location d'appareils pour la transmission de messages.
Sciences, technologie et informatique
Programmation d'ordinateurs; développement de logiciels; location et conception de programmes d'ordinateurs; services de consultation en matière de technologie de l'information; mise à jour de logiciels; location de temps d'accès à des centres serveurs de bases de données.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 août 2013
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 12.08.2013
- 23 mai 2011
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- NOVAGRAAF INTERNATIONAL SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets → Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 23.05.2011
- 7 mai 2003
Enregistré
Publié dans la FOSC No 86 du 07.05.2003
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.