Bionoval
Marque suisse · 509616 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 509616
- Numéro de demande
- 50414/2003
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 11 févr. 2003
- Enregistrée
- 24 avr. 2003
- Publiée
- 8 mai 2003
- Radiée
- 16 sept. 2013
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Produits agricoles et horticoles
Produits agricoles, horticoles et forestiers ainsi que graines, dans la mesure où ils sont compris dans cette classe; animaux vivants; fruits et légumes frais; Semences, plantes vivantes et fleurs naturelles; Produits alimentaires pour animaux, malt
Texte déposé
Land-, garten- und forstwirtschaftliche Erzeugnisse sowie Samenkörner, soweit sie in dieser Klasse enthalten sind; lebende Tiere; frisches Obst und Gemüse; Sämereien, lebende Pflanzen und natürliche Blumen; Futtermittel, Malz.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 sept. 2013
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 16.09.2013
- 8 mai 2003
Enregistré
Publié dans la FOSC No 87 du 08.05.2003
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.