LE REVEIL DU TSAR

Marque suisse · 509639 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
509639
Numéro de demande
01704/2003
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
27 mars 2003
Enregistrée
24 avr. 2003
Publiée
8 mai 2003
Protégée jusqu’au
27 mars 2033
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autre classe; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et autres instruments chronométriques.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 déc. 2022

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 14.12.2022

  2. 21 août 2018

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    MONTRES BREGUET S.A., 1344 L'Abbaye → Montres Breguet SA, (Montres Breguet AG), (Montres Breguet Ltd), 1344 L'Abbaye

    Publié dans Swissreg le 21.08.2018

  3. 19 déc. 2012

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 19.12.2012

  4. 8 mai 2003

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 87 du 08.05.2003

Parties

Titulaire

Montres Breguet SA

Montres Breguet SA (Montres Breguet AG) (Montres Breguet Ltd)

1344 L'Abbaye

Mandataire

The Swatch Group AG

The Swatch Group AG (The Swatch Group SA) (The Swatch Group Ltd.)

6, Faubourg du Lac, 2501 Biel/Bienne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.