MODULAR FRAME
Marque suisse · 509728 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 509728
- Numéro de demande
- 08992/2002
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- MODULAR FRAME ((fig.))
- Déposée
- 3 avr. 2003
- Enregistrée
- 29 avr. 2003
- Publiée
- 13 mai 2003
- Radiée
- 4 nov. 2013
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Métaux et produits métalliques
Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; serrurerie et quincaillerie métalliques; tuyaux métalliques; coffres-forts; produits métalliques non compris dans d'autres classes; minerais
Texte déposé
Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; serrurerie et quincaillerie métalliques; tuyaux métalliques; coffres-forts; produits métalliques non compris dans d'autres classes; minerais.
Meubles
Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 nov. 2013
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 04.11.2013
- 13 mai 2003
Enregistré
Publié dans la FOSC No 90 du 13.05.2003
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.