ROTAC
Marque suisse · 509754 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 509754
- Numéro de demande
- 00308/2003
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 21 janv. 2003
- Enregistrée
- 29 avr. 2003
- Publiée
- 13 mai 2003
- Protégée jusqu’au
- 21 janv. 2033
- Langue de la procédure
- allemand
- Source
- Swissreg
Produits et services
Machines et moteurs
Flüssigkeitsmotoren, ausgenommen für Landfahrzeuge.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 déc. 2022
Prolongé
Publié dans Swissreg le 19.12.2022
- 15 août 2012
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.08.2012
- 9 juil. 2008
Transféré
- Titulaire
- Micromatic Textron Berne Operations, 525 Berne Street, Berne (IN 46711), Etats-Unis d'Amérique → Micromatic LLC, 525 Berne Street, Berne, IN 46711, Etats-Unis d'Amérique
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich → Ammann Patentanwälte AG Bern, Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern
Publié dans Swissreg le 09.07.2008
- 20 août 2007
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 6940, 8023 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans la FOSC No 159 du 20.08.2007
- 13 mai 2003
Enregistré
Publié dans la FOSC No 90 du 13.05.2003
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.