HUGUENOT

Marque suisse · 509848 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
509848
Numéro de demande
50301/2003
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
3 févr. 2003
Enregistrée
30 avr. 2003
Publiée
14 mai 2003
Protégée jusqu’au
3 févr. 2033
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Horlogerie, montres, mouvements, pendules; métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué compris dans cette classe; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 sept. 2022

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 08.09.2022

  2. 19 déc. 2012

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 19.12.2012

  3. 2 nov. 2009

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Serge Beureux, Rue du Rüschli 18, Case Postale 218, 2501 Biel/Bienne → Serge Beureux, Chemin des Landes 12, 2503 Bienne

    Publié dans Swissreg le 02.11.2009

  4. 14 mai 2003

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 91 du 14.05.2003

Parties

Titulaire

Serge Beureux

2503 Bienne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.