modulino
Marque suisse · 509920 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 509920
- Numéro de demande
- 50339/2003
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- modulino ((fig.))
- Déposée
- 8 avr. 2003
- Enregistrée
- 1 mai 2003
- Publiée
- 15 mai 2003
- Protégée jusqu’au
- 8 avr. 2033
- Classification de Vienne
- 26.04.02, 26.04.09, 26.04.24, 27.05.01, 27.05.08
- Source
- Swissreg
Produits et services
Meubles
Möbel für Büro, Kinderzimmer, Wohnbereich und Hobby.
Ustensiles de ménage et de cuisine
Récipients à usage domestique
Texte déposé
Behälter für den Haushalt.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 nov. 2022
Prolongé
Publié dans Swissreg le 11.11.2022
- 7 nov. 2012
Prolongé
Publié dans Swissreg le 07.11.2012
- 15 mai 2003
Enregistré
Publié dans la FOSC No 92 du 15.05.2003
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.