LE TIMBALIER

Marque suisse · 509997 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
509997
Numéro de demande
00952/2003
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
13 févr. 2003
Enregistrée
6 mai 2003
Publiée
20 mai 2003
Protégée jusqu’au
13 févr. 2033
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Produit vinicole suisse, vin vaudois.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 janv. 2023

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 03.01.2023

  2. 19 sept. 2012

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 19.09.2012

  3. 11 oct. 2010

    Mandataire radié

    Mandataire
    ROTH + SAUTER SA, La Pâle, 1026 Denges (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 11.10.2010

  4. 20 mai 2003

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 95 du 20.05.2003

Parties

Titulaire

Jean-François Chevalley

1096 Treytorrens/Cully

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.