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Produits chimiques

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres; compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie

Peintures et vernis

Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants; résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes

Cosmétiques et produits de nettoyage

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices

Huiles, combustibles et bougies

Huiles et graisses industrielles; lubrifiants; produits pour absorber, arroser et lier la poussière; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes; bougies et mèches pour l'éclairage

Produits pharmaceutiques

Produits pharmaceutiques et vétérinaires; produits hygiéniques pour la médecine; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides

Métaux et produits métalliques

Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métalliques; tuyaux métalliques; coffres-forts; produits métalliques compris dans cette classe; minerais

Machines et moteurs

Huiles pour les soins du corps et de beauté; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement; couveuses pour les oeufs

Outils à main

Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie, fourchettes et cuillers; armes blanches; rasoirs

Électronique, logiciels et instruments

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs

Appareils médicaux

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture

Éclairage, chauffage et sanitaire

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires

Véhicules

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau

Armes et feux d’artifice

Armes à feu; munitions et projectiles; explosifs; feux d'artifice

Bijouterie et horlogerie

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué compris dans cette classe; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques

Instruments de musique

Instruments de musique

Papier et imprimés

Papier, carton et produits en ces matières, compris dans cette classe; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'Instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (comprises dans cette classe); caractères d'imprimerie; clichés.

Caoutchouc, plastiques et isolants

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières compris dans cette classe; produits en matières plastiques mi-ouvrées; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, tuyaux flexibles non métalliques.

Cuir et bagages

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières compris dans cette classe; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie

Matériaux de construction non métalliques

Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; asphalte, poix et bitume; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques

Meubles

Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, compris dans cette classe, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques

Ustensiles de ménage et de cuisine

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence comprises dans cette classe

Cordes, tentes et fibres brutes

Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (compris dans cette classe); matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques); matières textiles fibreuses brutes

Fils

Fils à usage textile

Tissus

Tissus et produits textiles compris dans cette classe; couvertures de lit et de table

Vêtements et chaussures

Vêtements, chaussures, chapellerie

Mercerie

Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles

Tapis et revêtements de sol

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles

Jeux, jouets et articles de sport

Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport compris dans cette classe; décorations pour arbres de Noël; cartes à jouer

Viande, produits laitiers et conserves

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles

Café, boulangerie et confiserie

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir

Produits agricoles et horticoles

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, compris dans cette classe; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux; malt

Bières et boissons sans alcool

Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons

Boissons alcoolisées

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Tabac et articles pour fumeurs

Tabac; articles pour fumeurs; allumettes

Publicité et services aux entreprises

Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau

Finance, assurance et immobilier

Assurances; affaires financières; affaires monétaires; affaires immobilières

Construction et réparation

Construction; réparation; services d'installation

Télécommunications

Télécommunications

Transport et voyages

Transport; emballage et entreposage de marchandises; organisation de voyages

Traitement de matériaux

Traitement de matériaux

Éducation, divertissement et sport

Éducation; formation; divertissement; activités sportives et culturelles

Sciences, technologie et informatique

Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs; services d'analyses et de recherches industrielles; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels; services juridiques

Restauration et hébergement

Services de restauration (alimentation); hébergement temporaire

Médecine, beauté et agriculture

Services médicaux; services vétérinaires; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux; services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture

Services juridiques et de sécurité

Services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus et à savoir; accompagnement en société, agences de détectives, agences de surveillance nocturne, agences matrimoniales, clubs de rencontres, consultation en matière de sécurité, enquêtes sur personnes portées disparues, escorte, location d'habits, établissement d'horoscopes, location de tenues de soirée, location de vêtements, ouverture de serrures, protection civile, protection rapprochée, recherche de personnes portées disparues, services de conciliation, services d'extinction de feu, services de lobbysme autres qu'à buts commerciaux, services de sécurité pour la protection des biens et des individus.

Titulaire

Mandataire