Mobilec
Marque suisse · 510270 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 510270
- Numéro de demande
- 10553/2002
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- Mobilec ((fig.))
- Déposée
- 10 déc. 2002
- Enregistrée
- 13 mai 2003
- Publiée
- 27 mai 2003
- Protégée jusqu’au
- 10 déc. 2032
- Classification de Vienne
- 24.15.01, 24.15.08, 27.05.01, 27.05.11
- Source
- Swissreg
Produits et services
Véhicules
Véhicule électriques à deux, trois ou quatre roues.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 nov. 2024
Publication
Publié dans Swissreg le 19.11.2024
- 1 déc. 2022
Prolongé
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 5 déc. 2012
Prolongé
Publié dans Swissreg le 05.12.2012
- 28 juin 2004
Partiellement révoqué
- LPS
- 12, Véhicule électriques à deux, trois ou quatre roues., 35, Vente au détail; vente au détail de pièces détachées pour ces véhicules et pour autres fabricants de véhicules., 37, Service de réparation de ces véhicules. → 12, Véhicule électriques à deux, trois ou quatre roues.
- Classification internationale
- 12,35,37 → 12
Publié dans la FOSC No 122 du 28.06.2004
- 27 mai 2003
Enregistré
Publié dans la FOSC No 100 du 27.05.2003
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.