Marque figurative
Marque suisse · 510280 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 510280
- Numéro de demande
- 01378/2003
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 4 mars 2003
- Enregistrée
- 13 mai 2003
- Publiée
- 27 mai 2003
- Protégée jusqu’au
- 4 mars 2033
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 04.05.05, 04.05.15
Produits et services
Bières et boissons sans alcool
Bière; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons
Texte déposé
Bière; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Boissons alcoolisées
Boissons alcooliques (à l'exception des bières)
Texte déposé
Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 févr. 2023
Prolongé
Publié dans Swissreg le 21.02.2023
- 15 févr. 2022
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Nestec S.A., Av. Nestlé 55, 1800 Vevey → Société des Produits Nestlé S.A., Avenue Nestlé 55, 1800 Vevey
Publié dans Swissreg le 15.02.2022
- 7 févr. 2022
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Sources Minérales Henniez S.A., 1525 Henniez → Nestlé Waters (Suisse) S.A., Route de la Gare 1, case postale 100, 1525 Henniez
Publié dans Swissreg le 07.02.2022
- 28 nov. 2012
Prolongé
Publié dans Swissreg le 28.11.2012
- 23 juin 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BUGNION S.A., 10, route de Florissant, 1206 GENEVE → Nestec S.A., Av. Nestlé 55, 1800 Vevey
Publié dans la FOSC No 119 du 23.06.2008
- 27 mai 2003
Enregistré
Publié dans la FOSC No 100 du 27.05.2003
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.