Clair de Nuit

Marque suisse · 510312 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
510312
Numéro de demande
50821/2003
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
13 mars 2003
Enregistrée
13 mai 2003
Publiée
27 mai 2003
Protégée jusqu’au
13 mars 2033
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Texte déposé

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 oct. 2022

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 17.10.2022

  2. 1 févr. 2017

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Cave Coopérative Orbe et Environs, Route du Vignoble, 1321 Arnex → Cave des 13 Coteaux société coopérative, Place du Village 1, 1321 Arnex-sur-Orbe

    Publié dans Swissreg le 01.02.2017

  3. 5 déc. 2012

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 05.12.2012

  4. 27 mai 2003

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 100 du 27.05.2003

Parties

Titulaire

Cave des 13 Coteaux société coopérative

Place du Village 1, 1321 Arnex-sur-Orbe

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.