SwissRail cargo
Marque suisse · 510387 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 510387
- Numéro de demande
- 03661/2002
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- SwissRail cargo ((fig.))
- Déposée
- 20 févr. 2003
- Enregistrée
- 14 mai 2003
- Publiée
- 28 mai 2003
- Protégée jusqu’au
- 20 févr. 2033
- Langue de la procédure
- allemand
- Classification de Vienne
- 26.04.04, 26.04.09, 26.04.22, 26.04.24
- Source
- Swissreg
Produits et services
Véhicules
Véhicules
Texte déposé
Fahrzeuge.
Papier et imprimés
Papier, carton et produits en ces matières, compris dans cette classe; Produits de l'imprimerie; Articles pour reliures; Photographies, articles de papeterie; Matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils); Matériaux d'emballage en matières plastiques, compris dans cette classe
Texte déposé
Papier, Pappe (Karton) und Waren aus diesen Materialien, soweit sie in dieser Klasse enthalten sind; Druckereierzeugnisse; Buchbindeartikel; Fotografien, Schreibwaren; Lehr- und Unterrichtsmittel (ausgenommen Apparate); Verpackungsmaterial aus Kunststoff, soweit es in dieser Klasse enthalten ist.
Jeux, jouets et articles de sport
Spiele, Spielzeuge, einschliesslich Modelleisenbahnen; Turn- und Sportartikel soweit sie in dieser Klasse enthalten sind; Spielkarten. Alle vorgenannten Waren schweizerischer Herkunft.
Publicité et services aux entreprises
Publicité; Gestion des affaires
Texte déposé
Werbung; Geschäftsführung.
Transport et voyages
Transport; Emballage et entreposage de marchandises
Texte déposé
Transportwesen; Verpackung und Lagerung von Waren.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 nov. 2022
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Schweizerische Bundesbahnen SBB, Hilfikerstrasse 1, 3000 Bern 65 → Schweizerische Bundesbahnen SBB, Recht & Compliance, Hilfikerstrasse 1, 3014 Bern
Publié dans Swissreg le 03.11.2022
- 7 oct. 2022
Prolongé
Publié dans Swissreg le 07.10.2022
- 8 sept. 2014
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Schweizerische Bundesbahnen SBB,, Generalsekretariat Konzernrecht, Hochschulstrasse 6, 3000 Bern 65 → Schweizerische Bundesbahnen SBB, Hilfikerstrasse 1, 3000 Bern 65
Publié dans Swissreg le 08.09.2014
- 28 mai 2013
Prolongé
Publié dans Swissreg le 28.05.2013
- 28 mai 2003
Enregistré
Publié dans la FOSC No 101 du 28.05.2003
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.