NATURELIS
Marque suisse · 510432 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 510432
- Numéro de demande
- 00119/2003
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- NATURELIS ((fig.))
- Déposée
- 9 janv. 2003
- Enregistrée
- 15 mai 2003
- Publiée
- 30 mai 2003
- Radiée
- 4 août 2023
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Produits chimiques
Energie électrique
Texte déposé
Energie électrique.
Transport et voyages
Distribution d'énergie électrique; conseils en matière de distribution d'énergie électrique.
Traitement de matériaux
Production d'énergie électrique; conseils en matière de production d'énergie électrique.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 août 2023
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 04.08.2023
- 8 janv. 2013
Prolongé
Publié dans Swissreg le 08.01.2013
- 4 oct. 2012
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Romande Energie SA, 118, rue du Lac, 1815 Clarens → Romande Energie SA, Case postale 1546, 1211 Genève 26
Publié dans Swissreg le 04.10.2012
- 12 sept. 2012
Mandataire radié
- Mandataire
- Gilles ROBERT-NICOUD, av., Place Benjamin-Constant 2,, CP 3673, 1002 Lausanne (supprimé)
Publié dans Swissreg le 12.09.2012
- 30 mai 2003
Enregistré
Publié dans la FOSC No 102 du 30.05.2003
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.