Marque figurative

Marque suisse · 510437 · Marque figurative · Radiée

La marque Marque figurative telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
510437
Numéro de demande
00337/2003
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
22 janv. 2003
Enregistrée
15 mai 2003
Publiée
30 mai 2003
Radiée
26 août 2013
Motif
Non prolongée
Couleurs revendiquées
Rose.
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Appareils électroniques compris dans cette classe.

Tissus

Produits textiles compris dans cette classe.

Vêtements et chaussures

Vêtements, Chaussures.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 août 2013

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 26.08.2013

  2. 30 mai 2003

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 102 du 30.05.2003

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.