M BI-LETTA
Marque suisse · 510438 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 510438
- Numéro de demande
- 01027/2003
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- M BI-LETTA ((fig.))
- Déposée
- 12 févr. 2003
- Enregistrée
- 15 mai 2003
- Publiée
- 30 mai 2003
- Radiée
- 16 sept. 2013
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Métaux et produits métalliques
Mobile-WC, Miet-WC für den Baustellen- und Eventbereich; alle vorgenannten Waren aus Metall.
Matériaux de construction non métalliques
Mobile-WC, Miet-WC für den Baustellen- und Eventbereich; alle vorgenannten Waren nicht aus Metall.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 sept. 2013
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 16.09.2013
- 30 mai 2003
Enregistré
Publié dans la FOSC No 102 du 30.05.2003
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.