Marque figurative

Marque suisse · 510448 · Marque spéciale, tridimensionnelle · En vigueur

La marque Marque figurative telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
510448
Numéro de demande
50600/2003
Statut
En vigueur
Type
Marque spéciale, tridimensionnelle
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
24 févr. 2003
Enregistrée
15 mai 2003
Publiée
30 mai 2003
Protégée jusqu’au
24 févr. 2033
Classification de Vienne
19.07.01, 19.07.10, 19.07.13, 19.07.25
Source
Swissreg

Produits et services

Bières et boissons sans alcool

Bières; Eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool; Boissons à base de fruits et jus de fruits; Sirops

Texte déposé

Biere; Mineralwässer und kohlensäurehaltige Wässer und andere alkoholfreie Getränke; Fruchtgetränke und Fruchtsäfte; Sirupe.

Boissons alcoolisées

Alkoholische Getränke (ausgenommen Biere), insbesondere alkoholische Getränke, welche mit der geschützten Herkunftsbezeichnung "Cognac" bezeichnet werden dürfen.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 2022

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.08.2022

  2. 12 sept. 2012

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 12.09.2012

  3. 8 janv. 2007

    Transféré

    Titulaire
    Marmot Kellerei AG vormals J. Wertheimer & Co., Korporationsweg 15, 8832 Wollerau → Underberg AG, Industriestrasse 31, 8305 Dietlikon

    Publié dans la FOSC No 4 du 08.01.2007

  4. 23 oct. 2006

    Mandataire radié

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 (supprimé)

    Publié dans la FOSC No 205 du 23.10.2006

  5. 30 mai 2003

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 102 du 30.05.2003

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.