Marque figurative
Marque suisse · 510460 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 510460
- Numéro de demande
- 50935/2003
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 24 mars 2003
- Enregistrée
- 15 mai 2003
- Publiée
- 30 mai 2003
- Radiée
- 28 oct. 2013
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Tissus
Tissus tissés et produits textiles, dans la mesure où ils sont compris dans cette classe; Couvre-lits et nappes
Texte déposé
Webstoffe und Textilwaren, soweit sie in dieser Klasse enthalten sind; Bett- und Tischdecken.
Vêtements et chaussures
Vêtements, chaussures, articles de chapellerie
Texte déposé
Bekleidungsstücke, Schuhwaren, Kopfbedeckungen.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 oct. 2013
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 28.10.2013
- 30 mai 2003
Enregistré
Publié dans la FOSC No 102 du 30.05.2003
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.