THS

Marque suisse · 510482 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
510482
Numéro de demande
01502/2003
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
11 mars 2003
Enregistrée
20 mai 2003
Publiée
3 juin 2003
Protégée jusqu’au
11 mars 2033
Langue de la procédure
allemand
Source
Swissreg

Produits et services

Véhicules

Véhicules à moteur; Moteurs pour véhicules terrestres

Texte déposé

Motorfahrzeuge; Motoren für Landfahrzeuge.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 juin 2022

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 30.06.2022

  2. 3 mars 2022

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich → Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 03.03.2022

  3. 9 janv. 2013

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 09.01.2013

  4. 12 déc. 2012

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich → Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 12.12.2012

  5. 3 juin 2003

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 104 du 03.06.2003

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.