Marque figurative
Marque suisse · 510612 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 510612
- Numéro de demande
- 01498/2003
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 11 mars 2003
- Enregistrée
- 21 mai 2003
- Publiée
- 4 juin 2003
- Protégée jusqu’au
- 11 mars 2033
- Classification de Vienne
- 01.01.01, 01.01.03, 01.01.10, 21.03.01, 26.01.01, 26.01.02, 26.01.06, 26.01.13, 26.01.18, 28.07.00
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques
Texte déposé
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 déc. 2022
Prolongé
Publié dans Swissreg le 29.12.2022
- 9 janv. 2013
Prolongé
Publié dans Swissreg le 09.01.2013
- 4 juin 2003
Enregistré
Publié dans la FOSC No 105 du 04.06.2003
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.