KOMO

Marque suisse · 510645 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
510645
Numéro de demande
50561/2003
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
21 févr. 2003
Enregistrée
22 mai 2003
Publiée
5 juin 2003
Radiée
13 sept. 2023
Motif
Non prolongée
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Produits et services

Machines et moteurs

Machines électromécaniques pour préparer les boissons et/ou la nourriture; recharges, cartouches et pièces détachées pour ces machines.

Électronique, logiciels et instruments

Distributeurs de boissons et de nourriture, automatiques; recharges, cartouches et pièces détachées pour ces distributeurs.

Éclairage, chauffage et sanitaire

Machines à café électriques, recharges, cartouches et pièces détachées pour ces machines; filtres à café électriques; percolateurs électriques.

Café, boulangerie et confiserie

Café, thé, chocolat.

Bières et boissons sans alcool

Préparations pour faire des boissons non alcolisées.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 sept. 2023

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 13.09.2023

  2. 25 nov. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Société des Produits Nestlé S.A., Avenue Nestlé 55, 1800 Vevey

    Publié dans Swissreg le 25.11.2019

  3. 20 août 2019

    Mandataire radié

    Mandataire
    Nestec S.A., Avenue Nestlé 55, 1800 Vevey (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 20.08.2019

  4. 28 nov. 2012

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 28.11.2012

  5. 18 avr. 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Nestec S.A., Avenue Nestlé 55, 1800 Vevey → Braunpat Braun Eder AG, Patent-, Marken-, Rechtsanwälte, Reussstrasse 22, 4054 Basel

    Publié dans la FOSC No 74 du 18.04.2006

  6. 18 avr. 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Braunpat Braun Eder AG, Patent-, Marken-, Rechtsanwälte, Reussstrasse 22, 4054 Basel → Nestec S.A., Avenue Nestlé 55, 1800 Vevey

    Publié dans la FOSC No 74 du 18.04.2006

  7. 5 juin 2003

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 106 du 05.06.2003

Parties

Titulaire

Société des Produits Nestlé S.A.

1800 Vevey

Mandataire

Société des Produits Nestlé S.A.

Avenue Nestlé 55, 1800 Vevey

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.