Balinoir

Marque suisse · 510780 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
510780
Numéro de demande
51153/2003
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
8 avr. 2003
Enregistrée
27 mai 2003
Publiée
11 juin 2003
Protégée jusqu’au
8 avr. 2033
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Texte déposé

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 oct. 2022

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 31.10.2022

  2. 1 févr. 2017

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Cave Coopérative Orbe et Environs, p.a. Yvan Monnier, Route du Vignoble, 1321 Arnex → Cave des 13 Coteaux société coopérative, Place du Village 1, 1321 Arnex-sur-Orbe

    Publié dans Swissreg le 01.02.2017

  3. 5 déc. 2012

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 05.12.2012

  4. 11 juin 2003

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 109 du 11.06.2003

Parties

Titulaire

Cave des 13 Coteaux société coopérative

Place du Village 1, 1321 Arnex-sur-Orbe

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.